DSN (147)
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Rupture de contrat (73)

Libellés du bloc « Prise en charge des indemnités » de la DSN

Dans le bloc "Prise en charge des indemnités" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Avantages en nature » de la DSN

Dans le bloc "Avantages en nature" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN

Dans le bloc "Bénéficiaire des honoraires" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Saisie administrative à tiers détenteur » de la DSN

Dans le bloc "Saisie administrative à tiers détenteur" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de base risque maladie, AT/MP ou vieillesse » de la DSN

Dans le bloc "Base assujettie déclarée à tort pour un régime de base risque maladie, AT/MP ou vieillesse" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Ancienneté » de la DSN

Dans le bloc "Ancienneté" de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Lieu de travail ou établissement utilisateur » de la DSN

Dans le bloc "Lieu de travail ou établissement utilisateur" de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire » et du bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de retraite complémentaire » de la DSN

Dans le bloc "Période d'affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire" de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Cotisation individuelle » et du bloc « Cotisation établissement » de la DSN

Dans le bloc "Cotisation individuelle" de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. (suite…)

Libellés du bloc « Base assujettie » et du bloc « Composant de base assujettie » de la DSN

Dans le bloc "Base assujettie" de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. (suite…)

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