DSN
La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.
Cahier technique de la DSN
22 février 2024
La norme NEODeS définit l’ensemble des règles de constitution et d’alimentation des différents messages prévus entre les employeurs, la sphère sociale et les administrations dans le cadre du système DSN.
DSN : Ouverture de la norme 2024.1
19 janvier 2024
A partir de fin janvier 2024, la norme NEODeS 2024.1 entre en vigueur pour les dépôts DSN.
Libellés du bloc « Total de l’Envoi » de la DSN
9 janvier 2024
Dans le bloc "Total de l'Envoi" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)
Libellés du bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN
9 janvier 2024
Dans le bloc "Régularisation de prélèvement à la source" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)
Libellés du bloc « Individu non salarié » et du bloc « Bases spécifiques individu non salarié » et « Cotisation Individu non salarié » de la DSN
9 janvier 2024
Dans le bloc "Individu non salarié" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)
Libellés du bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN
9 janvier 2024
Dans le bloc "Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE)" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)
Libellés du bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN
9 janvier 2024
Dans le bloc "Options sur titres (stock options)" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)
Libellés du bloc « Actions gratuites » de la DSN
9 janvier 2024
Dans le bloc "Actions gratuites" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)
Libellés du bloc « Droit supplémentaire acquis au titre des régimes de retraite supplémentaire à prestations définies » de la DSN
9 janvier 2024
Dans le bloc "Droit supplémentaire acquis au titre des régimes de retraite supplémentaire à prestations définies" de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)